Recherche de questions (13^e législature)

• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23675 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23674 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections sénatoriales

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23673 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23672 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23671 de Mme Jacqueline Irles

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23670 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23669 de M. Jean Auclair

  Rubrique : eau

  Titre : agence de l'eau Loire Bretagne

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23668 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : défense

  Titre : armée de terre

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23667 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : défense

  Titre : armée de terre

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23666 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 12 août 2008