Recherche de questions (13^e législature)

• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18921 de M. Marc Vampa

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18920 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18919 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18918 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18917 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18916 de M. Michel Grall

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18915 de Mme Élisabeth Guigou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18914 de Mme Martine Faure

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18913 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : espace rural

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18912 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : agriculture

  Titre : semences

  Réponse publiée le 6 mai 2008