Recherche de questions (13^e législature)

• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18721 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : églises rurales

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18720 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18719 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18718 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18717 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Conseil de l'Europe

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18716 de M. Marc Goua

  Rubrique : nationalité

  Titre : naturalisation

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18715 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18714 de M. Christian Blanc

  Rubrique : mort

  Titre : funérailles

  Question close sans réponse le 22 avril 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18713 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : services extérieurs

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18712 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : services extérieurs

  Réponse publiée le 6 mai 2008