Recherche de questions (13^e législature)

• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18611 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18610 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18609 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18608 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18607 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18606 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18605 de M. Yves Fromion

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18604 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18603 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18602 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : taxe de publicité foncière

  Réponse publiée le 14 octobre 2008