Recherche de questions (13^e législature)

• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18541 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18540 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18539 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18538 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18537 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18536 de M. Richard Mallié

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18535 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18534 de M. Albert Facon

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18533 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18532 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : communes

  Titre : commerce et artisanat

  Réponse publiée le 17 novembre 2009