Recherche de questions (13^e législature)

• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18411 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18410 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18409 de M. Joël Giraud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18408 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention de Bâle sur les déchets dangereux

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18407 de M. Joël Giraud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations de montagne

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18406 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : randonnées

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18405 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18404 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18403 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18402 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 15 avril 2008