Recherche de questions (13^e législature)

• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18401 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18400 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone et Internet

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18399 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18398 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18397 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18396 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18395 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sociétés

  Titre : conseils d'administration

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18394 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18393 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18392 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 2 septembre 2008