Recherche de questions (13^e législature)

• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18171 de M. Manuel Valls

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18170 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18169 de M. Olivier Jardé

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18168 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18167 de Mme Françoise Olivier-Coupeau

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18166 de M. Gilbert Mathon

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18165 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18164 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : financement

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18163 de M. Franck Marlin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18162 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 23 septembre 2008