Recherche de questions (13^e législature)

• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18131 de M. Richard Mallié

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18130 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18129 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 29 décembre 2009
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18128 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18127 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18126 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18125 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : académies

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18124 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18123 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18122 de M. Germinal Peiro

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 avril 2008