Recherche de questions (13^e législature)

• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17441 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17440 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17439 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17438 de M. Patrick Roy

  Rubrique : transports aériens

  Titre : contrôle aérien

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17437 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17436 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17435 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : transports

  Titre : financement

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17434 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention internationale des droits de l'enfant

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17433 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17432 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 19 août 2008