Recherche de questions (13^e législature)

• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17091 de M. Marc Francina

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17090 de M. Thierry Carcenac

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17089 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17088 de M. Jacques Valax

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17087 de M. Georges Colombier

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17086 de M. Jean-Claude Viollet

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17085 de M. Richard Mallié

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : fonds de la formation professionnelle

  Réponse publiée le 7 juin 2011
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17084 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : commerce et artisanat

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17083 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17082 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : démission

  Réponse publiée le 1er juillet 2008