Recherche de questions (13^e législature)

• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16911 de Mme Élisabeth Guigou

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16910 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16909 de M. Daniel Paul

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16908 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16907 de M. Marc Francina

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16906 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16905 de M. Régis Juanico

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16904 de M. Patrick Roy

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio et télévision

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16903 de Mme Frédérique Massat

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16902 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 27 mai 2008