Recherche de questions (13^e législature)

• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16871 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16870 de M. Marc Francina

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16869 de M. Jean Launay

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16868 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16867 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16866 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16865 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16864 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16863 de M. William Dumas

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16862 de M. William Dumas

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 27 mai 2008