Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16521 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16520 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16519 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16518 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16517 de M. Daniel Mach

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16516 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16515 de M. Simon Renucci

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16514 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16513 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16512 de Mme Marie-Odile Bouillé

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

  Réponse publiée le 8 avril 2008