Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16481 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : éducation physique et sportive

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16480 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16479 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16478 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : droit pénal

  Titre : garde à vue

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16477 de M. Jean-Claude Beaulieu

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16476 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16475 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16474 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16473 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16472 de M. William Dumas

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 18 mars 2008