Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16441 de M. Michel Lezeau

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : lessives et détergents

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16440 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16439 de M. Simon Renucci

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16438 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16437 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16436 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16435 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16434 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16433 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16432 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 26 août 2008