Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16341 de M. Simon Renucci

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16340 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16339 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France 3

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16338 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16337 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16336 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16335 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16334 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16333 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16332 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 9 septembre 2008