Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16331 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16330 de M. Renaud Dutreil

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question close sans réponse le 26 février 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16329 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16328 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16327 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : carnet de santé

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16326 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : associations

  Titre : Union nationale des locataires indépendants

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16325 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16324 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16323 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16322 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 5 août 2008