Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16321 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : armes

  Titre : vente

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16320 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16319 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16318 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16317 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16316 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16315 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16314 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : animaux

  Titre : cormorans

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16313 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16312 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 6 mai 2008