Recherche de questions (13^e législature)

• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16245 de M. William Dumas

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16244 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16243 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16242 de M. Bruno Le Maire

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16241 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16240 de M. François Vannson

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16239 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16238 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16237 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16236 de M. Michel Lefait

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 27 mai 2008