Recherche de questions (13^e législature)

• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16165 de M. William Dumas

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16164 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16163 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16162 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16161 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : relations internationales

  Titre : politique économique

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16160 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : régions

  Titre : conseils économiques et sociaux régionaux

  Réponse publiée le 23 juin 2009
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16159 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : régions

  Titre : conseils économiques et sociaux régionaux

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16158 de M. William Dumas

  Rubrique : recherche

  Titre : santé

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16157 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : recherche

  Titre : INRA

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 5 février 2008

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  Question écrite n° 16156 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : rapatriés

  Titre : indemnisation

  Réponse publiée le 17 juin 2008