Recherche de questions (13^e législature)

• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15529 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : mort

  Titre : funérailles

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15528 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15527 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15526 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : mort

  Titre : concessions

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15525 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : administration

  Titre : CIRA

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15524 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : justice : personnel

  Réponse publiée le 1er juin 2010
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15523 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie, finances et emploi : structures administratives

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15522 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie, finances et emploi : personnel

  Réponse publiée le 13 juillet 2010
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15521 de M. Yves Cochet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget, comptes publics et fonction publique : services extérieurs

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15520 de M. François Asensi

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères et européennes : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 27 mai 2008