Recherche de questions (13 e législature) - Assemblée nationale

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29 janvier 2008

Question écrite n° 15439 de Mme Pascale Gruny

Rubrique : femmes

Titre : mères de famille

Réponse publiée le 10 juin 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15438 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 5 août 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15437 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : familles recomposées

Réponse publiée le 1er juillet 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15436 de M. Alain Suguenot

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 23 décembre 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15435 de M. Patrick Braouezec

Rubrique : étrangers

Titre : zones d'attente

Réponse publiée le 5 août 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15434 de M. Dominique Raimbourg

Rubrique : nationalité

Titre : naturalisation

Réponse publiée le 13 mai 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15433 de M. Éric Raoult

Rubrique : étrangers

Titre : immigration clandestine

Réponse publiée le 6 mai 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15432 de M. Dino Cinieri

Rubrique : État

Titre : structures gouvernementales

Réponse publiée le 2 septembre 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15431 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : État

Titre : météorologie

Réponse publiée le 13 mai 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15430 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : État

Titre : gestion

Réponse publiée le 22 avril 2008

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