Recherche de questions (13^e législature)

• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15389 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15388 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15387 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15386 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15385 de M. André Vézinhet

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15384 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enfants

  Titre : droit pénal

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15383 de M. Serge Janquin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Question close sans réponse le 5 février 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15382 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15381 de M. Jean-Paul Lecoq

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15380 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 27 mai 2008