Recherche de questions (13^e législature)

• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15349 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15348 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15347 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15346 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15345 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15344 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15343 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15342 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15341 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 6 juillet 2010
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15340 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : économie sociale

  Titre : coopératives et mutuelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012