Recherche de questions (13^e législature)

• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15319 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15318 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15317 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15316 de M. Richard Mallié

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15315 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15314 de M. Yves Durand

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15313 de M. Marc Francina

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15312 de M. Alain Néri

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15311 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 29 décembre 2009
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15310 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009