Recherche de questions (13^e législature)

• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15219 de M. François Asensi

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15218 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : armes

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15217 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15216 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15215 de M. Alain Marty

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15214 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15213 de M. Germinal Peiro

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15212 de M. Jean-Marie Binetruy

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15211 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : bateaux de pêche

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 29 janvier 2008

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  Question écrite n° 15210 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : bateaux de pêche

  Réponse publiée le 17 juin 2008