Recherche de questions (13^e législature)

• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14966 de M. Max Roustan

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : création

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14965 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : lycées agricoles

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14964 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14963 de Mme Pascale Got

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14962 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14961 de M. François Baroin

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14960 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14959 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14958 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 22 janvier 2008

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  Question écrite n° 14957 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2008