Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14787 de Mme Françoise Branget

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14786 de M. Jean-Luc Pérat

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14785 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14784 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14783 de M. Albert Facon

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14782 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14781 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Question close sans réponse le 16 novembre 2010
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14780 de Mme Marie-Renée Oget

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : produits phytosanitaires

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14779 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14778 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 mars 2008