Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14587 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14586 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14585 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14584 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14583 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14582 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14581 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14580 de M. Alain Marty

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14579 de M. Guillaume Garot

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14578 de M. Michel Delebarre

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 1er juillet 2008