Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14567 de M. Éric Straumann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14566 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14565 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14564 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : emploi

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 16 juin 2009
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14563 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14562 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : véhicules motorisés

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14561 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14560 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14559 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : presse et livres

  Titre : journalistes

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14558 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 septembre 2008