Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14557 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14556 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14555 de M. Alain Marty

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14554 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14553 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14552 de M. Alain Rousset

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14551 de M. Alain Marty

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14550 de M. Alain Marty

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14549 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14548 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 avril 2008