Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14527 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14526 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : porte-drapeaux

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14525 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : porte-drapeaux

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14524 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : emploi

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14523 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14522 de M. Georges Colombier

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14521 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14520 de Mme Arlette Franco

  Rubrique : emploi

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14519 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14518 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 18 novembre 2008