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  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14337 de Mme Valérie Rosso-Debord
    Rubrique : emploi
    Titre : politique de l'emploi
    Réponse publiée le 5 août 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14336 de Mme Valérie Rosso-Debord
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : collèges
    Réponse publiée le 6 mai 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14335 de M. Jean-Claude Flory
    Rubrique : consommation
    Titre : protection des consommateurs
    Réponse publiée le 8 avril 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14334 de M. Jean-Claude Flory
    Rubrique : moyens de paiement
    Titre : billets de banque
    Réponse publiée le 27 mai 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14333 de M. Daniel Boisserie
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : cotisations
    Réponse publiée le 27 mai 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14332 de M. Jean-Claude Flory
    Rubrique : jeux et paris
    Titre : lutte et prévention
    Réponse publiée le 9 septembre 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14331 de M. Michel Liebgott
    Rubrique : droit pénal
    Titre : code pénal
    Réponse publiée le 22 juillet 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14330 de M. François Vannson
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : victimes du STO
    Réponse publiée le 25 mars 2008
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14329 de M. Pierre-Christophe Baguet
    Rubrique : déchets, pollution et nuisances
    Titre : bruits
    Réponse publiée le 1er décembre 2009
  • 15 janvier 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 14328 de M. Jean-Marc Nesme
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : télévision numérique terrestre
    Réponse publiée le 20 mai 2008
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