Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14287 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14286 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14285 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14284 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : Union européenne

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14283 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : Union européenne

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14282 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14281 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14280 de M. Alain Marc

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14279 de M. Alain Marc

  Rubrique : santé

  Titre : établissements de santé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14278 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 20 mai 2008