Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14267 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions pénales

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14266 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 14 juillet 2009
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14265 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14264 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14263 de M. Louis Guédon

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14262 de M. Guillaume Garot

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14261 de M. Alain Marty

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14260 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14259 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14258 de M. Michel Voisin

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 10 août 2010