Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14237 de M. Michel Havard

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14236 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14235 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : politique sociale

  Titre : surendettement

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14234 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14233 de M. Philippe Duron

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14232 de M. Philippe Duron

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14231 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14230 de M. Richard Mallié

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : ticket modérateur

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14229 de M. Richard Mallié

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel médico-chirurgical

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14228 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : famille

  Titre : justice

  Réponse publiée le 26 août 2008