Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14227 de M. Alain Marc

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14226 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14225 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14224 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14223 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14222 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : protection

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 9 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 290 de M. Philippe Martin

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 9 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 289 de M. Michel Havard

  Rubrique : sports

  Titre : sports mécaniques

  Question posée en séance
• 9 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 288 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 9 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 287 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question posée en séance