Recherche de questions (13^e législature)

• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14129 de M. Damien Meslot

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14128 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14127 de M. Damien Meslot

  Rubrique : État

  Titre : météorologie

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14126 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14125 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14124 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : amendes

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14123 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : baux

  Titre : baux commerciaux

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14122 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : marchés

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14121 de M. Franck Marlin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : ressources

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14120 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : vidéocassettes, DVD et jeux vidéo

  Réponse publiée le 27 mai 2008