Recherche de questions (13^e législature)

• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14109 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14108 de M. Xavier Breton

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14107 de M. Marc Dolez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14106 de M. Damien Meslot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie marémotrice

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14105 de M. Marc Dolez

  Rubrique : famille

  Titre : PACS

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14104 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : copropriété

  Titre : travaux

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14103 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14102 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : communes

  Titre : adjoints au maire

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14101 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14100 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : comités consultatifs

  Réponse publiée le 6 mai 2008