Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13398 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13397 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13396 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13395 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : conjoints collaborateurs

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13394 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : annuités liquidables

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13393 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13392 de M. Damien Meslot

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13391 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : services extérieurs

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13390 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : foie gras

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13389 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 8 juillet 2008