Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13378 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13377 de M. Philippe Duron

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13376 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13375 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13374 de M. Daniel Spagnou

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13373 de M. François Goulard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13372 de M. Éric Diard

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Question close sans réponse le 24 juin 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13371 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13370 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13369 de M. Franck Riester

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 29 janvier 2008