Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13358 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13357 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13356 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13355 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13354 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13353 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13352 de M. Éric Diard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone et Internet

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13351 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13350 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13349 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 12 février 2008