Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13328 de M. Éric Diard

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13327 de M. Éric Straumann

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13326 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13325 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : protection

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13324 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13323 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13322 de M. Éric Diard

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13321 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13320 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : victimes du STO

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13319 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 18 août 2009