Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13218 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13217 de M. Damien Meslot

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : valeurs mobilières

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13216 de M. Michel Grall

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13215 de M. Alain Cacheux

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13214 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13213 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : marins-pêcheurs

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13212 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13211 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13210 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13209 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bulletins de vote

  Réponse publiée le 3 juin 2008