Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13198 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13197 de M. Jean-Yves Bony

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13196 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13195 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13194 de M. Georges Colombier

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13193 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13192 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13191 de M. Jean-Marie Binetruy

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13190 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : économie sociale

  Titre : moyens financiers

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13189 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments inscrits

  Réponse publiée le 17 juin 2008