Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13148 de M. Marc Goua

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Question close sans réponse le 29 janvier 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13147 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : agriculture

  Titre : semences

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13146 de M. Michel Hunault

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13145 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13144 de M. Michel Hunault

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13143 de M. Michel Hunault

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13142 de M. Daniel Paul

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13141 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : secourisme

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13140 de M. Daniel Paul

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13139 de M. Georges Colombier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 2 décembre 2008