Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13118 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13117 de M. Hervé Féron

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13116 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13115 de M. Jean-Louis Gagnaire

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13114 de M. Michel Grall

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13113 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13112 de M. Maxime Bono

  Rubrique : baux

  Titre : baux ruraux

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13111 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13110 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans et commerçants : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13109 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Réponse publiée le 12 août 2008