Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13048 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : espace

  Titre : satellites

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13047 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13046 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13045 de M. Marc Joulaud

  Rubrique : transports routiers

  Titre : chauffeurs routiers

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13044 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13043 de M. Georges Tron

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13042 de M. Marc Joulaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13041 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13040 de M. Jean-Louis Gagnaire

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13039 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 mai 2008