Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13038 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13037 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13036 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13035 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13034 de M. Michel Sordi

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13033 de M. Louis Guédon

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13032 de M. Michel Sordi

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13031 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13030 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13029 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : véhicules motorisés

  Réponse publiée le 17 mars 2009